René Guenot - JORFSearch

René Guenot

De:	Guenot (René) suppléant
Objet:	à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations nationales de parents d'élèves
Groupe:	Commission de protection des mineurs

JORFTEXT000000748258 (source JORF)

nomination

30 Avril 1997 30/04/1997

De:	Guenot (René) suppléant
Objet:	au titre des représentants mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du 29 janvier 1986 susvisé h) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil

JORFTEXT000000381840 (source JORF)

désignation

27 Février 1997 27/02/1997

De:	Guenot (René) suppléant
Objet:	à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:	Commission de protection des mineurs

JORFTEXT000000729623 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1994 27/01/1994

De:	Guenot (René) suppléant
Objet:	au titre des représentants mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du 29 janvier 1986 susvisé g) Au titre des fédérations nationales de parents d'élèves de l'enseignement public F.C.P.E
Groupe:	Conseil national des activités physiques et sportives

JORFTEXT000000360692 (source JORF)

désignation

28 Mars 1993 28/03/1993

De:	Guenot (René) titulaire
Objet:	à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:	Commission de protection des mineurs

JORFTEXT000000708773 (source JORF)

nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	René Guenot titulaire
Objet:	au titre des représentants mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du 29 janvier 1986 susvisé c) Au titre des organisations syndicales C.F.D.T
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres des deux commissions du Conseil

JORFTEXT000000533989 (source JORF)

désignation

22 Août 1990 22/08/1990

De:	Guenot (René, Alfred, Louis)
Objet:	huissier de justice en remplacement de la société René Guenot, huissier de justice associé, dissoute

huissier
huissier_residence="Hérimoncourt (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"

JORFTEXT000000342365 (source JORF)

nomination

19 Mai 1990 19/05/1990

De:	Guenot (René, Alfred, Louis)
Objet:	membre de la société civile professionnelle René Guenot, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice Hérimoncourt (Doubs)
Groupe:	Société civile professionnelle René Guenot, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000342365 (source JORF)

cessation de fonction

19 Mai 1990 19/05/1990